Mentions légales
Editeur du contenu du site :
CELLOCOUP International, SAS, au capital de 308 000 euros
84 rue Victor Clément
69240 Thizy Les Bourgs
R.C.S. Villefranche 398 903 328
TVA Intracommunautaire N° FR 44 398 903 328
Tél : +33 (0)4 74 64 08 88
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Directeur de la publication : Cécile LEROY – Directrice générale
Hébergeur et éditeur du site :
1&1 IONOS SARL
Conditions d’utilisation du site :
L’utilisation du site https://ineo-pack.shop/fr/ est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site https://ineo-pack.shop/fr/ vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Accès au site
L’accès au site https://ineo-pack.shop/fr/ est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de https://ineo-pack.shop/fr/ et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site https://ineo-pack.shop/fr/ et des matériels afférents.
Contenu du site
La société « Cellocoup International » met à disposition des utilisateurs du site https://ineo-pack.shop/fr/ des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l’indisponibilité de certaines informations. De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site https://ineo-pack.shop/fr/.
« Cellocoup International » se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site https://ineo-pack.shop/fr/.
Propriété
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données, …) contenus dans le site https://ineo-pack.shop/fr/ sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. – Ces éléments restent la propriété exclusive de « Cellocoup International ».
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société « Cellocoup International », vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site https://ineo-pack.shop/fr/.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site https://ineo-pack.shop/fr/ à des fins strictement personnelles.
Marques
La marque et logo reproduits sur le site https://ineo-pack.shop/fr/ sont déposés par la société qui en est propriétaire. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite du titulaire est interdite par la loi.